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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE ARTISANALE
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LITERIE ARTISANALE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LITERIE ARTISANALE
LITERIE ARTISANALE, SARL

Numéro de dépôt :
4090155
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LITERIE ARTISANALE de LITERIE ARTISANALE

Présentation de la marque LITERIE ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 13 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE ARTISANALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITERIE ARTISANALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE ARTISANALE domicilié(e) ZI DES Lasnières, 7 route de Chamvres - 89300 - JOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 752 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITERIE ARTISANALE, M. Jean-Luc TURQUIN domicilié(e) ZI DES Lasnières, 7 route de Chamvres - 89300 - JOIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LITERIE ARTISANALE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELATTE


LITERIE ARTISANALE, SARL - ZI DES Lasnières, 7 route de Chamvres - 89300 - JOIGNY - France - SIREN 328752621


LITERIE ARTISANALE, M. Jean-Luc TURQUIN - ZI DES Lasnières, 7 route de Chamvres - 89300 - JOIGNY - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677743 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Literie (à l'exception du linge de lit).